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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSL DISTRIBUTIONA CAPITAL VARIABLE
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NOVA STAMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA STAMP
CSL DISTRIBUTION S.A.R.L. A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
97696108
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2007

Présentation de la marque NOVA STAMP

Déposée le 23 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSL DISTRIBUTIONA CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA STAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSL DISTRIBUTIONA CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 01 ALLEE MARYSE MILSZ No91, 93270 SEVRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 093 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSL DISTRIBUTION - France.

La marque NOVA STAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA STAMP est expirée depuis le 23 septembre 2007.


CSL DISTRIBUTION S.A.R.L. A CAPITAL VARIABLE - 01 ALLEE MARYSE MILSZ No91, 93270 SEVRAN - France - SIREN 410093298


CSL DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Errata - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Tampon encreur pré encré multicolore/logo/photo.