Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) csime
/
Site Mairie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Site Mairie
csime, sarl

Numéro de dépôt :
3669036
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
Site Mairie de csime

Présentation de la marque Site Mairie

Déposée le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) csime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Site Mairie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) csime domicilié(e) 5 Place du Calvaire - 77540 - LUMIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 756 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, csime domicilié(e) 5 Place du Calvaire - 77540 - LUMIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Site Mairie est expirée depuis le 3 août 2019.


csime, sarl - 5 Place du Calvaire - 77540 - LUMIGNY - France - SIREN 484756242


csime - 5 Place du Calvaire - 77540 - LUMIGNY - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.