Déposée le 13 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI et Régent Sophie Gérante
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAG BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI domicilié(e) 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France et Régent Sophie Gérante - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSI Régent Sophie domicilié(e) 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France.
La marque BAG BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSI SARL - 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France
Régent Sophie Gérante - France
CSI Régent Sophie - 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388407 - Publication au BOPI 2004-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, tentes, bâches, voile (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'ecoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (trac. prospectus, Imprimés, échantillons). Services d'abonnement A des journaux (pour des tiers). conseils en organisation et direction des affaires. ComptabilitéReproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de Communication ; publications de textes publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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