Déposée le 26 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZOOPHYTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE domicilié(e) 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2039455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 514 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA domicilié(e) (dossier no 2039455) - France.
La marque ZOOPHYTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CSI SANTE ANIMALE SA - 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2039455) - France - SIREN 300772514
AVOCATS ASSOCIES - SJOA - (dossier no 2039455) - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1994 n°2039455 - Publication au BOPI 1994-10-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274100 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30
Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; composés minéraux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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