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Marques déposées par la société CSI SANTE ANIMALE
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QUINOXALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINOXALINE
CSI SANTE ANIMALE

Numéro de dépôt :
92409300
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque QUINOXALINE

Déposée le 9 mars 1992 par la société CSI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINOXALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société CSI SANTE ANIMALE domicilié(e) Avenue des Cyprès, B.P. No 3, 53950 LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque QUINOXALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINOXALINE est expirée depuis le 9 mars 2002.

CSI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : S 333 , CLEANLIT , CONFAURE , ESEM , CLERALIT , REGILITE , HYGECO , IDEALIT , LITHAL , ISOBAC


CSI SANTE ANIMALE - Avenue des Cyprès, B.P. No 3, 53950 LOUVERNE - France - SIREN 300772514


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208341 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 21 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177827 - Publication au BOPI 1994-10-21

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides