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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE
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PORCITOURBE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCITOURBE
CSI SANTE ANIMALE SA

Numéro de dépôt :
1274426
Date de dépôt :
21/05/1984
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
21/05/2004

Présentation de la marque PORCITOURBE

Déposée le 21 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « PORCITOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE domicilié(e) 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2033607) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA domicilié(e) (dossier no 2033607) - France.

La marque PORCITOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCITOURBE est expirée depuis le 21 mai 2004.

CSI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : S 333 , CLEANLIT , CONFAURE , ESEM , CLERALIT , REGILITE , HYGECO , IDEALIT , LITHAL , ISOBAC


CSI SANTE ANIMALE SA - 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2033607) - France - SIREN 300772514


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - (dossier no 2033607) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1994 n°2033607 - Publication au BOPI 1994-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274100 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153391 - Publication au BOPI 1993-01-11

Produits nutritionnels à base de tourbe destinés aux porcelets.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.