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Marques déposées par CSI SANTE ANIMALE
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MOUCHICIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUCHICIDE
CSI SANTE ANIMALE

Numéro de dépôt :
92400346
Date de dépôt :
06/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2002

Présentation de la marque MOUCHICIDE

Déposée le 6 janvier 1992 par CSI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUCHICIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est CSI SANTE ANIMALE, domicilié(e) Avenue des Cygnes B.P. 3, 53950 LOUVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.a.r.l. - France.

La marque MOUCHICIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUCHICIDE est expirée depuis le 6 janvier 2002.

CSI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : S 333 , CLEANLIT , CONFAURE , ESEM , CLERALIT , REGILITE , HYGECO , IDEALIT , LITHAL , ISOBAC


CSI SANTE ANIMALE - Avenue des Cygnes B.P. 3, 53950 LOUVERNE - France


CABINET ORES S.a.r.l. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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