Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE
/
BIOCONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCONFORT
CSI SANTE ANIMALE SA

Numéro de dépôt :
94527927
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque BIOCONFORT

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE domicilié(e) 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France.

La marque BIOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCONFORT est expirée depuis le 1 juillet 2004.

CSI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : S 333 , CLEANLIT , CONFAURE , ESEM , CLERALIT , REGILITE , HYGECO , IDEALIT , LITHAL , ISOBAC


CSI SANTE ANIMALE SA - 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France - SIREN 300772514


AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits biologiques à base de micro-organismes utilisés principalement pour le traitement des litières et des fumiers, pour l'hygiène et la désinfection des locaux, de l'eau ou de l'atmosphère