Déposée le 20 avril 2004 par CSI INOVATECH INCENDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « INOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est CSI INOVATECH INCENDIE domicilié(e) 2, rue du Commerce,01460 PORT - 01460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.
La marque INOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVATECH est expirée depuis le 20 avril 2014.
CSI INOVATECH INCENDIE - 2, rue du Commerce,01460 PORT - 01460 - France
Cabinet Michel MOINAS - 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, en particulier pour tuyaux flexibles d'incendie ; supports métalliques pour le maintien de bouteilles de gaz comprimé, en particulier de bouteilles d'air comprimé à usage de sapeurs-pompiers. Dévidoirs métalliques pour tuyaux flexibles, en particulier pour tuyaux flexibles d'incendie ; machines pour nettoyer des tuyaux, en particulier des tuyaux d'incendie. Supports métalliques pour le transport de bouteilles de gaz comprimé à l'intérieur ou à l'extérieur d'un véhicule, en particulier à l'intérieur ou à l'extérieur d'un véhicule de sapeurs-pompiers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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