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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI (CASSOU SEBASTIEN INVESTISSEMENT
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LesCouchesBebe.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LesCouchesBebe.fr
CSI (CASSOU SEBASTIEN INVESTISSEMENT), SARL

Numéro de dépôt :
4094275
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2024
LesCouchesBebe.fr de CSI (CASSOU SEBASTIEN INVESTISSEMENT

Présentation de la marque LesCouchesBebe.fr

Déposée le 21 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI (CASSOU SEBASTIEN INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LesCouchesBebe.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI (CASSOU SEBASTIEN INVESTISSEMENT domicilié(e) 41 rue Paule Raymondis, ZAC DE GABARIDE - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 392 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CURTELIN MOLARD, M. CURTELIN Etienne domicilié(e) 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque LesCouchesBebe.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LesCouchesBebe.fr est expirée depuis le 21 mai 2024.


CSI (CASSOU SEBASTIEN INVESTISSEMENT), SARL - 41 rue Paule Raymondis, ZAC DE GABARIDE - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 481392389


SCP CURTELIN MOLARD, M. CURTELIN Etienne - 31 rue Bernard Mulé - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642498 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Langes jetables en papier et/ou cellulose ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).