ARTEL L'ASSURANCE DU CSF

ASSOCIATION CSF

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, accélérateurs de particules, filets de protection contre les accidents, gants en amiante pour la protection contre les accidents, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, habillement pour la protection contre le feu, vêtements en asbeste pour la protection contre le feu, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, masques de protection, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, dispositifs de secours couvertures coupe-feu, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen non à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons x non à usage médical, lances à incendie, pompes à incendie, bateaux-pompes à incendie, autopompes à incendie, accouplements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, grilles pour accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, pèse-acide pour accumulateurs, batteries d'allumage, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, sifflets pour appeler les chiens, instruments d'alarme, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, disques acoustiques, conduits acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aimants, bobines d'électro-aimants, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, caméras appareils cinématographiques, caméras vidéo, appareils cinématographiques, écrans vidéo, écrans de projection, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, bandes rubans magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, cellules photovoltaïques, lampes pour chambres noires photographie, viseurs photographiques, déclencheurs photographie, diaphragmes (photographie, enrouleurs photographie, filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes photographie, écrans photographie, appareils à glacer les épreuves photographiques, sécheuses pour la photographie, appareils à sécher les épreuves photographiques, intermédiaires photographie, appareils pour le mesurage de la vitesse photographie, obturateurs photographie, photomètres, appareils pour la phototélégraphie, trames pour la photogravure, objectifs pour l'astrophotographie, bacs de rinçage photographie, appareils pour agrandissements photographie, chambres noires photographie, instruments de cosmographie, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres, pèse-sels, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, sextants, mesures, mesureurs, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, indicateurs de pente, indicateurs de quantité, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, instruments azimutaux, baguettes de sourciers, appareils de dosage, doseurs, appareils à mesurer l'épaisseur des peaux, balances, bascules appareils de pesage, enregistreurs de pression, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouliers compteurs, mètres de couturières, niveaux instruments pour donner l'horizontale, niveaux à bulle, niveaux à mercure, indicateurs de niveau d'eau, compas instruments de mesure, compas de marine, mètres instruments de mesure, règles instruments de mesure, réglets règles à coulisse, compte-fils, compte-pas podomètres, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, machines comptables, disques à calcul, règles à calcul, calculatrices de poche, machines à calculer, gabarits instruments de mesure, anneaux à calibrer, calibres, mesures de capacité, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des chemins de fer, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, fils en alliages métalliques fusibles, annonciateurs électricité, dispositifs antiparasites électricité, armoires de distribution électricité, anodes, batteries d'anodes, anticathodes, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des aliments, baromètres, actinomètres, aéromètres, alambics pour expériences en laboratoire, tubes ou lampes d'amplificateurs, ampoules de flash, ampoules thermoioniques, alcoomètres, altimètres, anémomètres, ampèremètres, amplificateurs, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, apertomètres optique, appareils et instruments pour l'astronomie, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, machines à compter et trier l'argent, machines à additionner, machines arithmétiques, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, distributeurs automatiques, automates à musique à prépaiement, appareils d'enseignement audiovisuel, audions radio, dispositifs de commande pour ascenseurs, dispositifs électriques d'allumage à distance mise à feu, allume-cigares pour automobiles, annihilateurs extincteurs, antennes, chaînes d'arpenteur, arrondisseurs pour la couture, dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balises lumineuses, ballons météorologiques, bêtatrons, bigoudis électrothermiques, distributeurs de billets tickets, bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à clapets électricité, boîtes de branchement électricité, boîtes de dérivation électricité, boîtes de jonction électricité, boîtiers de haut-parleurs, bonnettes optique, bornes électricité, bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, bras acoustiques pour tourne-disques, signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, machines de bureau à cartes perforées, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, caisses comptables, caisses enregistreuses, caissons de décompression, canalisations électriques, instruments d'arpentage, tubes capillaires, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, cassettes vidéo, cathodes, changeurs de disques informatique, chaussettes, chauffées électriquement, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils et instruments de chimie, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes appareils enregistreurs de durées, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, clignotants signaux lumineux, clinomètres, cloches de signalisation, lecteurs de codes à barres, coffrets pour lames de microscopes ; collecteurs électriques, pompes autorégulatrices à combustible, tableaux de commande électricité, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, comparateurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, verre revêtu d'un dépôt conducteur, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité fils, câbles, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, verres de contact, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, cornues, dessous de cornues, verres correcteurs optique, pieds à coulisse, coupe-circuit, coupleurs informatique, coupleurs acoustiques, prises de courant, redresseurs de courant, couveuses pour la culture bactérienne, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, creusets, cuillers doseuses, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs, fils de cuivre isolés, cyclotrons, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, appareils pour le démaquillage électriques, densimètres, densitomètres, protège-dents, dessins animés, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diaphragmes acoustique, diastimètres, machines à dicter, appareils de diffraction microscopie, disjoncteurs, tourne-disques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, trousses de dissection microscopie, appareils pour la distillation à usage scientifique, distributeurs de carburants pour stations-service, pupitres de distribution électricité, tableaux de distribution électricité, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, dynamomètres, échelles de sauvetage, écouteurs téléphoniques, écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, égouttoirs pour travaux photographiques, indicateurs de perte électrique, relais électriques, transformateurs électriques, électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs télécommunication, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épidiascopes, éprouvettes, dispositifs d'équilibrage, ergomètres, instruments et machines pour essais de matériaux, distributeurs d'essence pour stations-service, niveaux d'essence, pare-étincelles, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, explorateurs scanneurs informatique, exposimètres posemètres, extincteurs, machines à facturer, ferme-porte électriques, appareils de fermentation appareils de laboratoire, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fibres optiques fils conducteurs de rayons lumineux, filets de sauvetage, appareils à couper les films, serre-fils électricité, fils à plomb, plombs de fils à plomb, fils conducteurs de rayons lumineux fibres optiques, fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, écrans fluorescents, fourneaux pour expériences en laboratoire, fours pour expériences en laboratoire, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, fusibles, gaines pour câbles électriques, galènes détecteurs, piles galvaniques, appareils de galvanisation, galvanomètres, appareils de galvanoplastie, gants de plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, garde-vue, appareils pour l'analyse des gaz, gazomètres, genouillères pour ouvriers, appareils et instruments géodésiques, gicleurs d'incendie, gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, battes pour incendie, harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport, haut-parleurs, appareils héliographiques, hologrammes, hydromètres, hygromètres, inclinomètres, indicateurs électricité, inducteurs électricité, induits électricité, appareils pour le traitement de l'information, miroirs d'inspection pour travaux, appareils d'intercommunication, interfaces informatique, interrupteurs, inverseurs électricité, appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air, jalons instruments d'arpentage, jauges, mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques machines à prépaiement, judas optiques pour portes, jumelles optique, kaléidoscopes, mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, lacto-densimètres, lactomètres, batteries de lampes de poche, lampes optiques, lampes thermo-ioniques, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical, lecteurs informatique, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, instruments pour levés de plans, lignes de sondes, raccords de lignes électriques, limiteurs électricité, lochs, logiciels programmes enregistrés, longues-vues, loupes optique, articles de lunetterie, lunettes optique, alidades à lunettes, châsses montures de lunettes, instruments à lunettes, niveaux à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, magnétoscopes, manomètres, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, filtres pour masques respiratoires, instruments mathématiques, mécanismes d'entraînement de disques informatique, mégaphones, instruments météorologiques, métronomes, micromètres, vis micrométriques pour instruments d'optique, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, minuteries à l'exception de celles pour l'horlogerie, miroirs optique, modems, moniteurs matériel, moniteurs programmes d'ordinateurs, montures châsses de lunettes, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, sangles de natation, appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, instruments de nivellement, objectifs optique, instruments d'observation, octants, oculaires, mire-oeufs, ohmmètres, ondemètres, appareils et instruments optiques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, oscillographes, appareils pour transvaser l'oxygène, ozoniseurs ozonisateurs, palmers, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, parcomètres parcmètres, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, pavillons de haut-parleurs, pellicules films impressionnées, périscopes, appareils pour photocalques, photocopieurs, appareils et instruments de physique, piles électriques, piles solaires, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, pince-nez, chaînettes de pince-nez, cordons de pince-nez, étuis pour pince-nez, montures de pince-nez, pipettes, planchettes instruments d'arpentage, planimètres, plaquettes de silicium pour circuits intégrés, plombs de sondes, combinaisons de plongée, costumes de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, podomètres compte-pas, poids, pointeurs horloges pointeuses, poires électriques interrupteurs, polarimètres, porte-voix, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, posemètres, postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, mécanismes pour appareils à prépaiement, mesureurs de pression, prismes optique, processeurs unités centrales de traitement, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, puces circuits intégrés, pylônes de T.S.F., pyromètres, raccordements électriques, radars, radeaux de sauvetage, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, radiographies autres qu'à usage médical, appareils de radiologie à usage industriel, rails électriques pour le montage de projecteurs, rapporteurs instruments de mesure, tubes à rayons Roentgen non à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons x non à usage médical, récepteurs audio, vidéo, réducteurs électricité, réfracteurs, réfractomètres, régulateurs variateurs de lumière, régulateurs de vitesse de tourne-disques, régulateurs de voltage pour véhicules, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, rhéostats, appareils Roentgen non à usage médical, films Roentgen impressionnés, romaines balances, ronfleurs, rubans magnétiques, saccharimètres, saphirs de tourne-disques, satellites à usage scientifique, dispositifs de sauvetage, scanneurs explorateurs informatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, membranes pour appareils scientifiques, appareils scolaires, bobines de self, semi-conducteurs, serrures électriques, sifflets de signalisation, triangles de signalisation pour véhicules en panne, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, appareils pour la transmission du son, sonars, appareils et machines de sondage, sondes à usage scientifique, sonneries appareils avertisseurs, sonnettes de portes, électriques, sonomètres, appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques, masques de soudeurs, appareils de soudure électrique, appareils à souder électriques, souris informatique, spectrographes, spectroscopes, sphéromètres, stéréoscopes, appareils stéréoscopiques, sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, appareils électriques de surveillance, survolteurs, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes traceurs, tachomètres, tachymètres, jauges de taraudage, taximètres, télécopieurs, télégraphes appareils, fils télégraphiques, appareils de téléguidage, télémètres, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, télescopes, téléscripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, théodolites, ampoules et lampes thermo-ioniques, thermomètres, non à usage médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres avertisseurs électriques, compteurs de timbres-poste, totalisateurs, tourniquets portillons tournants automatiques, compte tours, traceurs tables traçantes, traducteurs électroniques de poche, transformateurs, transistors électronique, transmetteurs télécommunication, trébuchets balances, trépieds pour appareils photographiques, trusquins, tubes acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum T.S.F., unités à bande magnétique informatique, unités centrales de traitement processeurs, uromètres, vacuomètres, variateurs régulateurs de lumière, variomètres, verniers, verre optique, verrerie graduée, viscosimètres, visiophones, installations électriques pour préserver du vol, voltmètres, machines à voter, garde-vue. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules aériens, avions, aéronefs, transporteurs aériens, hydravions, appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique, aéroglisseurs, avions amphibies, ballons aérostatiques, ballons aérostatiques aérostats, ballons dirigeables, aérostats, véhicules spatiaux, parachutes, sièges éjectables pour avions, appareils et installations de transport par câbles, cabines pour installations de transport par câbles, remonte pentes, téléfériques, téléphériques, télésièges, funiculaires, matériel roulant de funiculaires, voitures de tramways, locomobiles, cheminées de locomotives, matériel roulant de chemins de fer, tampons de choc matériel ferroviaire roulant, wagonnets, wagons, attelages de wagons, wagons frigorifiques, wagons-lits, wagons-restaurants, locomotives, culbuteurs de wagons parties de wagons, attelages de chemins de fer ou de wagons, bogies pour wagons de chemins de fer, voitures, automobiles, véhicules électriques, voitures de sport, autobus, autocaravanes, caravanes, autocars, ambulances, autoneiges, arroseuses véhicules, caissons véhicules, camionnettes, camions, chariots à provisions, chariots de coulée, chariots de manutention, chariots de nettoyage, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots élévateurs, chariots à bascule, charrettes, charrettes de golf, chars, diables, draisines, voitures d'enfants, poussettes, fauteuils roulants pour malades, fourgonnettes, fourgons véhicules, véhicules frigorifiques, véhicules militaires de transport, omnibus, remorques véhicules, trains de voitures, tracteurs, bétonnières automobiles, brouettes, buffets roulants voitures, traîneaux véhicules, traîneaux à pied, pneumatiques pour véhicules, pneumatiques, pneus pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la préparation des chambres à air, clous pour pneus, enveloppes pneumatiques, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, rayons de roues de véhicules, tendeurs de rayons de roues, moyeux de roues de véhicules, frettes de moyeux, jantes de roues de véhicules, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, roulettes pour chariots véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, hayons élévateurs parties de véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules capitonnage, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, pompes à air accessoires de véhicules, portes de véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, moteurs à réaction pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules, sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, arbres de transmission pour véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, chaînes pour automobiles, amortisseurs pour automobiles, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries pour automobiles, capots pour automobiles, bâches de voitures d'enfants, châssis pour automobiles, barres de torsion pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, pare-chocs pour automobiles, appuie-tête pour sièges de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, stores pare-soleil pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, cornets avertisseurs pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, pare-brise, pare-soleil stores pour automobiles, essuie-glace, rétroviseurs, garde-boue, pare-boue, chaînes antidérapantes, coussins d'air gonflants dispositifs de sécurité pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, filets porte-bagages pour véhicules, godilles, propulseurs à hélice, couchettes pour véhicules, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, capotes de poussettes, attelages de remorques pour véhicules, bennes de camions, roues de bennes, chambres à air pour pneumatiques, bandages de roues pour véhicules, bandages pour automobiles, bandages pour bicyclettes, valves de bandages pour véhicules, boudins de bandages de roues de chemins de fer, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, antidérapants pour bandages de véhicules, véhicules nautiques, bateaux, navires, hydroglisseurs, canots, chalands, chaloupes, yachts, bacs bateaux, dragueurs bateaux, cheminées de navires, coques de navires, couples de navires, crochets de bateaux gaffes, défenses pour bateaux pare-battage, taquets marine, espars marine, gaffes marine, gouvernails, dispositifs de commande pour bateaux, hélices de navires, propulseurs à hélice pour bateaux, hublots, rames de bateaux, pagaies, avirons, pontons, crochets de bateaux, coques de bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, plans inclinés pour bateaux, bossoirs d'embarcations, cycles, vélos, cyclecars, tricycles, triporteurs, bicycles, bicyclettes, béquilles de cycles, béquilles de bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, boyaux pour cycles, cadres de cycles, chaînes de cycles, avertisseurs sonores pour cycles, bandages pour cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, selles pour bicyclettes ou motocyclettes, paniers spéciaux pour cycles, sonnettes de cycles, vélomoteurs, motocycles, motocyclettes, sidecars, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, toletières, tolets, tombereaux, capotes de voitures d'enfants. Papier, carton et produits en; ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; tubes en carton, carton, cartonnages, cartons à chapeaux boîtes, cornets de papier, rubans de papier, chapelets, billets tickets, tickets billets, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, bagues anneaux de cigares, anneaux de cigares, confettis, aquariums d'appartement, couvercles pour aquariums d'appartement, terrariums d'appartement vivariums, statuettes en papier mâché, maquettes d'architecture, papier-filtre, filtres à café en papier, crémières petits vases en papier, linge de table en papier, napperons en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, nappes en papier, tapis de table en papier, serviettes de table en papier, ronds de table en papier, cache-pot en papier, rideaux en papier, stores en papier, modèles de broderie, cartons perforés pour métiers Jacquard, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, cartes de souhaits, cartes de vux musicales, cartes postales, timbres-poste, enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, drapeaux en papier, fanions en papier, écussons cachets en papier, étiquettes non en tissu, figurines statuettes en papier mâché, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, sacs en papier pour aspirateurs, sacs à ordures en papier, jetons de contrôle, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, bavettes enpapier, bavoirs en papier, couches en papier à jeter, couches-culottes en papier à jeter, langes en papier à jeter, papier hygiénique, matières filtrantes papier, papier pour appareils enregistreurs, papier pour radiogrammes, brochures, affiches, formulaires, formules, diagrammes, circulaires, cartes, plans, horaires imprimés, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, albums, calendriers, éphémérides, almanachs, imprimés, prospectus, impressions, publications, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues périodiques, produits de l'imprimerie et caractères d'imprimerie ; toiles d'encrage demachines pour la reproduction de documents, galées typographie, châssis à composer imprimerie, cadres à composer imprimerie, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères typographiques, caractères chiffres et lettres, lettres caractères d'imprimerie, lettres d'acier, chiffres caractères d'imprimerie, plaquesà adresses pour machines à adresser, stencils, articles pour reliures ; reliures, étoffes pour reliures, toile pour reliures, fils pour reliures, onglets reliure, photographies ; reproductions graphiques, portraits, supports pour photographies, photogravures, papeterie ; papeteries nécessaires pour écrire, articles de papeterie, papier paraffiné, papier-parchemin, papier lumineux, papier mâché, papier à lettres, papier de bois, papier d'argent, papier calque, toile à calquer, calques, papier carbone, papier pour électrocardiographes, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, blocs papeterie, dossiers papeterie, faire-part papeterie, fiches papeterie, cavaliers pour fiches, feuilles papeterie, enveloppes papeterie, transparentspapeterie, papier à copier articles de papeterie, chemises pour documents,livres, cahiers, catalogues, répertoires, registres livres, livrets, signets, marques pour livres, carnets, chansonniers, manifolds, carton de pâte de boispapeterie, gabarits papeterie, couvertures papeterie, distributeurs de ruban adhésif articles de papeterie, brocheuses papeterie, bandes gommées papeterie, presses à agrafer papeterie, encres, bâtons d'encre, pierres d'encre récipients à encre, bobines pour rubans encreurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes gravures, encres à corriger héliographie, gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, tampons encreurs, tampons pour cachets, encriers, fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, fournitures pour écrire, instruments d'écriture, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumes d'acier, porte-plume, plumiers, stylographes, stylos, billes pour stylos, craie à écrire, craie à marquer, craie pour tailleurs, porte-mines, crayons, machines à tailler les crayons, taille-crayons, encres à corriger héliographie, pastels crayons, boîtes de peinture matériel scolaire, stéatite craie pour tailleurs, trousses à dessin, brosses pour l'écriture, pointes à tracer pour le dessin, mines de crayons, crayons d'ardoise, cylindres de machines à écrire, nécessaires pour écrire écritoires, écritoires, modèles d'écriture, tablettesà écrire, ardoises pour écrire, blocs à dessin, écriteaux en papier ou en carton, supports pour plumes et crayons, supports à timbres cachets, sceaux cachets, clichés à adresses, timbres à adresses, cire à cacheter, coffrets à cachets timbres, supports à cachets timbres, coffrets à timbres cachets, tampons pour sceaux, plaques à timbrer, timbres cachets, règles à dessiner, tire-lignes, tés à dessin, carrelets règles, équerres à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pistolets pour le tracé des courbes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants articles de papeterie, ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets sceaux, appareils pour le collage des photographies, matières collantespour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, gommescolles pour la papeterie ou le ménage, gluten colle pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; plumes à dessin, planches gravures, échoppes pour graver à l'eau-forte, brosses pour peintres, lithographies, pierres lithographiques, crayons fusains, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, craie pour la lithographie, encres de Chine, appuie-main pour peintres, aquarelles, argile à modeler, dessins, godets pour la peinture, planches à graver, planches à dessin, chevalets pour la peinture, alettes pour peintres, toiles pour la peinture, gravures, matières plastiques pour le modelage, peintures tableaux encadrées ou non, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, pantographes instruments de dessin, pinceaux ; pochoirs, peignes à marbrer, brosses pinceaux,rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; duplicateurs, composteurs, réglettes composteurs, bracelets pour instruments à écrire, appareils et machines à polycopier, appareils à main à étiqueter, appareils à vigneter, machines à imprimer des adresses, machines à écrire électriques ou non électriques touches de machines à écrire, cylindres de machines à écrire, machines pour l'affranchissement pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, numéroteurs,machines à cacheter de bureau, machines de bureau à fermer les enveloppes, imprimeries portatives articles de bureau, plateaux pour ranger et compter la monnaie, corbeilles à courrier, serre-livres, presse-papiers, pince-notes, punaises pointes, agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, broquettes punaises, perforateurs de bureau, coupe-papier articles de bureau, emporte-pièce articles de bureau, déchiqueteurs de papier articles de bureau, classeurs articles de bureau, coffrets pour la papeterie articles de bureau, liquides correcteurs articles de bureau, porte craie, porte-crayons, crochets de bureau, élastiques de bureau, grattoirs de bureau, mouilleurs de bureau, doigtiers articlesde bureau, sous-main, essuie-plumes, buvards, humecteurs articles de bureau,plioirs articles de bureau, plumes articles de bureau, appareils et machines pour la reliure matériel de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs, coupes biologiques pour la microscopie matériel d'enseignement, tables arithmétiques, cartes géographiques, coupes histologiques matériel d'enseignement, matériel d'instruction à l'exception des appareils, manuels, atlas, globes terrestres, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon, couches en cellulose à jeter, couches-culottes en cellulose à jeter, langes en cellulose à jeter, sacs à ordures en matières plastiques, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage matières plastiques, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles pour la palettisation, feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, sachets pour la cuisson par micro-ondes, cartes à jouer ; jeux de cartes, clichés, images, chromolithographies chromos, chromos, galvanotypes, clichés de galvanotypie, décalcomanies, représentations graphiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicitépar correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires,consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires,aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets aide à la direction des affaires, administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcriptionde communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dansun fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte, services de réponse téléphonique pour abonnés absents.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matièred'assurances, estimations financières assurances, courtage en assurances, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance maritime, assurance sur la vie, assurance contre les accidents, affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyse financière, informations financières, consultation en matière financière, estimations financières banques, transactions financières, opérations financières, garanties cautions, cautions garanties, services de financement, parrainage financier, crédit, agences de crédit, prêt finances, prêt sur gage, prêt sur nantissement, paiement par acomptes,crédit-bail, affacturage, émission de bons de valeur, cote en Bourse, courtage en Bourse, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédits, émission de cartes de crédit, services de cartes de débits, opérations monétaires, opérations de change, opérations de compensation change, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, épargne, constitution de fonds, placement defonds, gérance de fortunes, transfert électronique de fonds, collectes, actuariat, agences de recouvrement de créances, services de caisses de paiement de retraites, caisses de prévoyance, agences en douane, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation numismatique, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires,collectes de bienfaisance, Affaires immobilières, agences immobilières, agences de logement propriétés immobilières, évaluation estimation de biens immobiliers, estimations financières assurances, banques, immobilier, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers,gérance d'immeubles, location d'appartements, location de bureaux immobilier, location d'exploitations agricoles, établissement de baux, affermage de biensimmobiliers, recouvrement de loyers, courtage. Télécommunications, agences d'informations nouvelles, agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques, communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, services Internet, servicesmultimédia, navigation. Utilisation et location de dispositifs de télécommunications, services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'information par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centresserveurs nationaux et internationaux, services de télécommunications et de radiocommunications, de radiotéléphonie mobile. Services de transfert d'appel, services de renvoie d'appels, services d'annuaires du téléphone, services de messagerie vocale ; transmission par satellite, transmission de messages, servicesde téléinformatique, services de radiotélématique, services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet). Services de transmission sécurisée de données,de sons et d'images. Location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques., location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, services d'informations en matière de télécommunications, conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, éducation ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique démonstration, cours par correspondance, écoles maternelles éducation, pensionnats, académies éducation, services de clubs divertissement ou éducation, enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions divertissement, services de clubs divertissement ou éducation, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation de concours de beauté, services de casino jeux, jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles services d'imprésarios, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances divertissement, activitéssportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis,location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé mise en forme physique, camps stages de perfectionnement sportif, exploitationd'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées présentation, expositions, prêt de livres, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisationet conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; services quine peuvent pas être rangés dans une autre classe, restauration (alimentation); services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurantslibre-service ; restaurants à service rapide et permanent snack-bars ; restauration repas ; services de traiteurs. Hébergement temporaire ; agences de logement hôtels, pensions ; maisons de vacances ; services de camps de vacanceshébergement ; pensions ; location de logements temporaires ; réservation delogements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; services hôteliers ; services de motels ; réservation d'hôtels ; réservation de pensions ; pensions pour animaux. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; servicesde santé ; services hospitaliers ; services médicaux ; cliniques ; hospices maisons d'assistance ; services de banques de sang ; chirurgie esthétique ; physiothérapie ; sanatoriums ; dispensaires ; art dentaire ; consultation en matière de pharmacie ; aide à l'accouchement ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; massage ; implantation de cheveux. Services vétérinaires et d'agriculture ; élevage d'animaux ; pansage d'animaux ; toilettage d'animaux ; art vétérinaire ; horticulture ; services de pépiniéristes ; chirurgie des arbres ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés àl'agriculture. Services juridiques ; services de contentieux ; recherches judiciaires ; recherches légales ; concession de licences de propriété intellectuelle ; conseils en propriété intellectuelle, recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en cosmétologie ; recherches en bactériologie ;recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en chimie, programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; élaboration conception delogiciels ; mise à jour de logiciels ; hébergement de sites ; conception de sites. Services qui ne peuvent pas être rangés dans une autre classe, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux d'ingénieurs expertises ; génie travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; services de gardes-malades ; crèches d'enfants ; pouponnières ; assistance légale tutelles ; tutelles assistance légale ; accompagnement escorte ; escorte accompagnement accompagnement en société personnes de compagnie ; recherches en généalogie ; agences de détectives ; recherches de personnes portées disparues ; enquêtes sur personnes portées disparues ; agences de surveillance nocturne, services d'arbitrage ; architecture ; établissement de plans construction ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; location de constructions transportables ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; gérance de droits d'auteur ; authentification d'uvres d'art ; analyse chimique ; services de chimie ; bactériologie ; enregistrement filmage sur bandes vidéo ; bureaux de rédaction ; services d'échange de correspondance ; exploitation de terrains de camping ; chiropractie chiropraxie ; protection civile ; agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; composition florale ; confection de couronnes ; consultation en matière de sécurité ; consultation sur la protection de l'environnement ; exploitation de brevets ; contrôle de qualité ; crémation ; enterrement ; pompes funèbres ; déblayage de combles ; déblayage de galetas ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux ; étalonnage mesurage ; expertises travaux d'ingénieurs ; exploration sous-marine ; gestion de lieux d'expositions ; services d'extinction de feu ; prospection géologique ; expertises géologiques ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; stylisme esthétique industrielle ; informations sur la mode ; services de dessinateurs de mode ; location de costumes ; essai de textiles ; location d'habits ; location de vêtements ; location d'uniformes ; établissement d'horoscopes ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; services d'informations météorologiques ; interprétation du langage gestuel ; arpentage ; jardinage ; entretien de pelouses ; services de jardiniers paysagistes ; levés de terrain ; location d'installations sanitaires ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de distributeurs automatiques ; location de machines à tricoter ; location de matériel pour exploitations agricoles ; location de salles de réunions ; location de tentes ; servicesde maîtres de maison ; microfilmage ; services d'opticiens ; organisation de réunions religieuses ; ouverture de serrures ; prospection de pétrole ; photocomposition ; sérigraphie ; photographie ; reportages photographiques ; orientation professionnelle ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services d'un psychologue ; services de reporters ; services de traduction ; tri de déchets et de matières premières de récupération.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.