Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPER 7
Numéro de dépôt :
1377673
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1996
Présentation de la marque SUPER 7
Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUPER 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER 7 est expirée depuis le 14 février 1996.
CSC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14