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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSC
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SCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCE
CSC (SA)

Numéro de dépôt :
1343222
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1996

Présentation de la marque SCE

Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSC domicilié(e) 224 chemin de la Plaine, Z.I., 06250 MOUGINS. - France.

La marque SCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 13 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCE est expirée depuis le 14 février 1996.

CSC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CSC , ARME SECRETE , CCW , EXECUTION , STYLO JET , CSX , SUPER 7 , SMITH SPECIAL , GAS GUN


CSC (SA) - 224 chemin de la Plaine, Z.I., 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Produits chimiques.Parfumerie, cosmétiques.Armes et systèmes de protection à base de gaz lacrymogène, munitions et projectiles. Aérosols.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.