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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSC
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EXECUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTION
CSC (SA)

Numéro de dépôt :
1343224
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1996

Présentation de la marque EXECUTION

Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXECUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSC domicilié(e) 224 chemin de la Plaine, Z.I., 06250 MOUGINS. - France.

La marque EXECUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTION est expirée depuis le 14 février 1996.

CSC a également déposé les autres marques suivantes : SCE , (Marque figurative) , CSC , ARME SECRETE , CCW , STYLO JET , CSX , SUPER 7 , SMITH SPECIAL , GAS GUN


CSC (SA) - 224 chemin de la Plaine, Z.I., 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Armes et systèmes de protection à base de gaz lacrymogène, munitions et projectiles.