Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATEUR AUTOMOBILE
CSC Peat Marwick, société anonyme

Numéro de dépôt :
3057228
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2010

Présentation de la marque OPERATEUR AUTOMOBILE

Déposée le 11 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CSC Peat Marwick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPERATEUR AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSC Peat Marwick domicilié(e) Tour Framatome, 1 place de la Coupole, 92084 Paris La Défense Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque OPERATEUR AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATEUR AUTOMOBILE est expirée depuis le 11 octobre 2010.


CSC Peat Marwick, société anonyme - Tour Framatome, 1 place de la Coupole, 92084 Paris La Défense Cedex - France


Wilson & Berthelot - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, y compris les essences pour moteurs. Serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques. Parties constitutives des moteurs. Outils à main pour le dépannage, crics. Serrures électriques, indicateurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules en panne, simulateurs de conduite ou de contrôle de véhicules, dispositifs contre l'incendie de véhicules, dispositifs de sécurité pour véhicules, allume-cigares pour véhicules, antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, bornes routières lumineuses ou mécaniques. Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage pour véhicules terrestres. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, porte bagages pour véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, carrosseries et amortisseurs pour véhicules, pneumatiques, roues de véhicules et enjoliveurs, sièges pour véhicules, housses pour véhicules et housses pour sièges de véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, essuie-glace, pare-chocs, stores pour véhicules, vitres et volants pour véhicules. Imprimés, livres, journaux, périodiques, cartes routières, bons et coupons de transports, publications, brochures, cartes postales, menus, catalogues, agendas, matériel promotionnel et publicitaire (affiches, écriteaux et enseignes publicitaires en papier ou en carton, éléments cartonnés pour exposer les produits destinés à la vente), matériel d'emballage et d'empaquetage (pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles pour la palettisation, papier d'emballage, feuilles de cellulose régénérée ou feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, emballages ou enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles, boîtes en carton ou en matières plastiques pour l'emballage), papeterie, instruments pour écrire, calendriers, affiches, photographies, cartes de voeux, sacs en papier ou en plastique pour l'emballage, matériel d'instruction ou d'enseignement (tableaux noirs, cartes géographiques, cartes (marines ou du ciel), atlas, manuels scolaires, diagrammes, globes terrestres), cartes à jouer, étiquettes, magazines, tickets, prospectus, papier à lettres, manuels, pamphlets, albums, bons, coupons de voyage, horaires imprimés, pochettes pour passeports ; cartes d'identité, cavaliers, cartes cadeaux, chemises pour ranger les documents de voyage, livres guides de voyage, livres guides des hôtels et/ou des restaurants, annuaires. Conseils en organisation et gestion d'entreprises, études et recherches de marchés, gestion de fichiers informatiques, compilation et systématisation de données dans un fichier central, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur un réseau de communications de données, analyse de prix de revient, services consistant à préparer et à compléter des formulaires administratifs pour les tiers, conseil en gestion informatique, organisation d'expositions à buts de publicité ou commerciaux, extraction et exploitation de connaissance à partir de bases de données (data mining), services d'abonnement à des périodiques ou des journaux pour les tiers. Services de financement et d'assurances, services de crédit-bail, services d'information en matières de finance et d'assurances, courtage en assurances, prêts (financement), évaluations à buts fiscaux ou d'assurances, services de change, chèques de voyage. Services d'entretien et de réparation d'automobiles, lavage d'automobiles, stations services. Services de télécommunications, services de téléphone, services d'appels (par radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique), courrier électronique, transmission de données commerciales ou de publicité par Internet. Services de réservations de transport, information en matière de voyages, location d'automobiles, services de dépannage (transport), services d'agences de voyage, services de planification d'itinéraire, location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement, services d'organisation de voyages. Services de divertissement, mise à disposition d'installations sportives, éducation, enseignement et formation, organisation et conduite de séminaires, symposiums, colloques, congrès et ateliers (formation), réservations de places de spectacles. Consultations dans le domaine de la sécurité, assistance médicale, réservations d'hôtel ou de restaurants, programmation d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques, conception, maintenance et mise à jour de logiciels, consultations dans le domaine des logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de données, conception, installation, maintenance et hébergement de sites Internet.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.