Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS
CSC HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
4302312
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS de CSC HOLDING

Présentation de la marque CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSC HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CSC HOLDING domicilié(e) 1710 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 953 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILBERT FERNANDEZ domicilié(e) 1710 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

CSC HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CHATTERIE SAINTE CYLE HOTELS POUR CHATS DEPUIS 1989


CSC HOLDING, SAS - 1710 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 820953396


M. GILBERT FERNANDEZ - 1710 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Services de pensions pour animaux domestiques ;

Services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux .