CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS
Présentation de la marque CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS
Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CSC HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATTERIE SAINTE CYLE-HOTELS POUR CHATS arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.
CSC HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05