Marque enregistrée - Marque en vigueur

M Maison Pourpre by CSAM PARIS
CSAM DECO
Sandrine Cahuzac

Numéro de dépôt :
4568400
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
M Maison Pourpre by CSAM PARIS de CSAM DECO

Présentation de la marque M Maison Pourpre by CSAM PARIS

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par CSAM DECO et Sandrine Cahuzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M Maison Pourpre by CSAM PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Les déposants sont CSAM DECO domicilié(e) 67 BIS rue viollet le duc - 94210 - la varenne saint hilaire - France et Sandrine Cahuzac domicilié(e) 67 B b rue viollet le duc - 94210 - la varenne saint hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSAM DECO, Madame Sandrine Cahuzac domicilié(e) 67 B rue viollet le duc - 94210 - la varenne saint hilaire - France.

La marque M Maison Pourpre by CSAM PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Maison Pourpre by CSAM PARIS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.


CSAM DECO - 67 BIS rue viollet le duc - 94210 - la varenne saint hilaire - France

Sandrine Cahuzac - 67 B b rue viollet le duc - 94210 - la varenne saint hilaire - France


CSAM DECO, Madame Sandrine Cahuzac - 67 B rue viollet le duc - 94210 - la varenne saint hilaire - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Décoration intérieure.