Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSE
CSA Research Pte Ltd (société organisée sous les lois de Singapour)

Numéro de dépôt :
1628713
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2000

Présentation de la marque POSE

Déposée le 24 août 1990 par CSA Research Pte Ltd (société organisée sous les lois de Singapour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CSA Research Pte Ltd (société organisée sous les lois de Singapour), domicilié(e) Block 12 Science Park Drive 03-01, The Mendel, SINGAPOUR 0511 SINGAPOUR - Singapour.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque POSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSE est expirée depuis le 24 août 2000.


CSA Research Pte Ltd (société organisée sous les lois de Singapour) - Block 12 Science Park Drive 03-01, The Mendel, SINGAPOUR 0511 SINGAPOUR - Singapour


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Logiciels d'ordinateurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs