Déposée le 2 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MELA AURA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CS domicilié(e) 35 rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2345901) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 015 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2345901) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CS Société par Actions Simplifiée - 35 rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2345901) - 75008 - France - SIREN 331015081
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2345901) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345901 - Publication au BOPI 2007-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500363 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 10 septembre 2009 - Gage constitué n°505998 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Inscription le 10 septembre 2009 - Gage constitué n°505997 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Inscription le 8 novembre 2011 - Gage constitué n°570486 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-11-08
Inscription le 28 septembre 2012 - Gage radié n°585506 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Inscription le 1 octobre 2012 - Gage radié n°585326 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 1 octobre 2012 - Gage radié n°585327 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 22 avril 2016 - Constitution de gage n°670066 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-04-22
Inscription le 22 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715482 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22
Inscription le 22 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715481 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22
Produits de parfumerie ; produits cosmétiques ; produits d'hygiène corporelle ; savons, déodorants à usage personnel, shampooings et lotions pour les cheveux. Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, magazines et périodiques. Vêtements, chaussures et chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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