GENECUTAL
Présentation de la marque GENECUTAL
Déposée le 20 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) CS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GENECUTAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENECUTAL est expirée depuis le 20 mai 2018.
CS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366607 - Publication au BOPI 2008-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500363 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22