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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CS
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ATODIANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATODIANE
CS Société anonyme

Numéro de dépôt :
94525018
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014

Présentation de la marque ATODIANE

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATODIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CS domicilié(e) 35 rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2262679) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 015 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2262679) - 75009 - France.

La marque ATODIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATODIANE est expirée depuis le 16 juin 2014.

CS a également déposé les autres marques suivantes : ARTRALGON , EPIDIANE , GENECUTAL , CARE SYSTEM , LA PASSION DE LA PEAU , RAMET , SOJASTEINE , ANGELIS , PYGMALISE , PSO


CS Société anonyme - 35 rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2262679) - 75008 - France - SIREN 331015081


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2262679) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2262679 - Publication au BOPI 2004-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500363 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

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