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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CS
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ATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATO
CS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3233155
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
ATO de CS

Présentation de la marque ATO

Déposée le 25 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CS domicilié(e) 35 rue d'Artois,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 015 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATO est expirée depuis le 25 juin 2013.

CS a également déposé les autres marques suivantes : ARTRALGON , EPIDIANE , GENECUTAL , CARE SYSTEM , LA PASSION DE LA PEAU , RAMET , SOJASTEINE , ATODIANE , ANGELIS , PYGMALISE


CS Société Anonyme - 35 rue d'Artois,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 331015081


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500363 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Produits cosmétiques pour les soins et l'hygiène de la peau. Produits pharmaceutiques dermatalogiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.