Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTRALGON
CS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1663101
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011

Présentation de la marque ARTRALGON

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTRALGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CS domicilié(e) 35, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2195292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 015 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2195292) - France.

La marque ARTRALGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTRALGON est expirée depuis le 22 mai 2011.

CS a également déposé les autres marques suivantes : EPIDIANE , GENECUTAL , CARE SYSTEM , LA PASSION DE LA PEAU , RAMET , SOJASTEINE , ATODIANE , ANGELIS , PYGMALISE , PSO


CS Société Anonyme - 35, rue d'Artois, 75008 PARIS (dossier no 2195292) - France - SIREN 331015081


GILBEY de HAAS - (dossier no 2195292) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2195292 - Publication au BOPI 2001-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 24 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387490 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318483 - Publication au BOPI 2001-03-19

Produits pharmaceutiques