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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD
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CS PROD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CS PROD
CS PROD, SARL

Numéro de dépôt :
3677850
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2019
CS PROD de CS PROD

Présentation de la marque CS PROD

Déposée le 22 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CS PROD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 21 BD Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS PROD domicilié(e) 21 BD Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS PROD est expirée depuis le 22 septembre 2019.

CS PROD a également déposé les autres marques suivantes : RACINES OCCITANES , ANTIC , CATHARES , JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN , Pays d'Oc , SOUVENIR DVD , HISTOIRE D'OC , GROUPE OC , LA LÉGENDE OCCITANE , OC 1907


CS PROD, SARL - 21 BD Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France


CS PROD - 21 BD Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports CD, DVD, cartes mémoires.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.