Marque expirée - Marque en non vigueur

CATHARES
CS PROD, SARL

Numéro de dépôt :
3677852
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2019
CATHARES de CS PROD

Présentation de la marque CATHARES

Déposée le 22 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CATHARES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 67 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS PROD domicilié(e) 67 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHARES est expirée depuis le 22 septembre 2019.

CS PROD a également déposé les autres marques suivantes : RACINES OCCITANES , ANTIC , JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN , Pays d'Oc , SOUVENIR DVD , HISTOIRE D'OC , GROUPE OC , LA LÉGENDE OCCITANE , OC 1907 , CS PROD


CS PROD, SARL - 67 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France


CS PROD - 67 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports : DVD, CD, cartes mémoires.

Photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films ; film de TV et cinema.