Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOULANGERIE DES CHAMPS
CS MAX S.à r.l.

Numéro de dépôt :
4373248
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
LA BOULANGERIE DES CHAMPS de CS MAX S.à r.l

Présentation de la marque LA BOULANGERIE DES CHAMPS

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par CS MAX S.à r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOULANGERIE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est CS MAX S.à r.l. domicilié(e) 283 route d'Arlon - L - 8011 - Strassen - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lecomte & Partners, Didier Lecomte domicilié(e) 76 rue de Merl - 2146 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque LA BOULANGERIE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULANGERIE DES CHAMPS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.


CS MAX S.à r.l. - 283 route d'Arlon - L - 8011 - Strassen - Luxembourg


Lecomte & Partners, Didier Lecomte - 76 rue de Merl - 2146 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; prospectus; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; affiches; ardoises pour écrire; autocollants [articles de papeterie]; bons imprimés; brochures; cartes; cartes de voeux; cartes postales; catalogues; circulaires; écriteaux en papier ou en carton; écritoires; emballages et enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; enseignes en papier ou en carton; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; imprimés graphiques; journaux; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; périodiques; porte-affiches en papier ou en carton; publications imprimées; répertoires; représentations graphiques; revues [périodiques]; ronds de table en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; serviettes de table en papier; sets de table en papier; tapis de table en papier; papier pour l'emballage d'aliments; supports en carton pour aliments et boissons ; livres; livrets; guides imprimés; manuels; calendriers; almanachs; éphémérides; carnets; cartonnages [boîtes]; tubes en carton; agendas; pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; papier d'emballage; boîtes en papier ; stylos; cartes de visite; étiquettes en papier ou en carton ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces [condiments]; épices; glace à rafraîchir ; biscuits; bonbons; brioches; confiture de lait; crème de tarte à usage culinaire; crêpes [alimentation]; décorations au chocolat pour gâteaux; desserts sous forme de mousses [confiserie]; fondants [confiserie]; gâteaux; gaufres; glaçages pour gâteaux; macarons [pâtisserie]; pain d'épice; pâte à gâteaux; pâte à tarte; pâtes alimentaires; pâtes de fruits [confiserie]; petits fours [pâtisserie]; petits pains; poudre pour gâteaux; sucreries pour la décoration de gâteaux; tartes; éclairs [pâtisseries]; pâtisseries; pain, pâtisseries et confiseries; croissants; pain complet; pâte à pain; baguettes [pain]; bretzels; beignets aux pommes; flans; millefeuilles ; sandwiches ; hot-dogs; pâtés à la viande; pizzas; quiches; taboulé; tourtes ; préparations aromatiques à usage alimentaire; piments [assaisonnements]; sauce tomate; sauces à salade; chocolat; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat; préparations faites à base de pâtes alimentaires ; flocons de céréales séchées; assaisonnements ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; marketing ; conseils en communication [publicité]; conseils en organisation des affaires; consultation pour la direction des affaires; services d¿assistance commerciale; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie et des services de traiteurs ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité; décoration de vitrines; démonstration de produits; facturation; gérance administrative de boulangerie et pâtisserie; informations d'affaires; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux; mise à jour de documentation publicitaire; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; services de vente au détail ou en gros et services de vente au détail ou en gros en ligne de sacs, papier et feuilles d¿emballage, vêtements, chaussures, chapellerie, café, thé, cacao et succédanés du café, pains, de produits de boulangerie, pâtisseries, confiseries, sandwiches, pizzas, salades de crudités, salades de légumes, salades de fruits, crèmes glacées, boissons alcooliques et non alcooliques ; traitement administratif de commandes d'achats ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle, commerciale ou artisanale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie et de services de traiteurs ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) d¿un savoir-faire commercial ; sondage d'opinion; études et recherches de marché; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; location de matériel et d¿espaces publicitaire; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; organisation d'expositions, de foires et de concours à buts commerciaux ou de publicité; promotion des ventes pour des tiers; diffusion d'annonces publicitaires; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance; services de gestion de fichiers informatiques; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;

Transport; emballage de marchandises; distribution de produits; informations en matière de transport; livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; livraison de produits alimentaires à domicile ; réservations pour le transport; services de conditionnement de produits en vue de leur transport; services d'emballage de produits en vue de leur transport ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ; coaching [formation]; formation pratique [démonstration]; informations en matière de divertissement, d'éducation et d¿activités culturelles; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de colloques, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires; planification de réceptions [divertissement]; publication de livres; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles ; services rendus par un franchiseur à savoir formation du personnel ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans les domaines de la boulangerie, de la pâtisserie et des services de traiteurs ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de logiciels; décoration intérieure; installation de logiciels; location de logiciels informatiques; maintenance et mise à jour de logiciels d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de restauration [alimentation]; location d'appareils de cuisson; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; services de bars; services de cafés; services de cafétérias; services de restaurants ; services de restaurants en libre-service; services de snack-bars; services de traiteurs ; mise à disposition d'aliments et de boissons; services de conseillers en matière de restauration pour l'approvisionnement en nourriture et boissons ;

Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de concepts de franchise [services juridiques] ; concession de licences de logiciels [services juridiques]; concession de licences dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie et de services de traiteurs (services juridiques) ; conseils juridiques aux franchisés dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie et de services de traiteurs ; services rendus par un franchiseur à savoir transmission de savoir-faire juridique, notamment dans le domaine de la boulangerie, de la pâtisserie et de services de traiteurs ; administration juridique de licences.