Marque renouvelée - Marque en vigueur

OREKIT
CS GROUP- France, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3784110
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2030
OREKIT de CS GROUP- France

Présentation de la marque OREKIT

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CS GROUP- France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CS GROUP- France domicilié(e) 22 Avenue Galilee, 92350 Le Plessis-Robinson - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 135 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France.

La marque OREKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OREKIT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.


CS GROUP- France, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 Avenue Galilee, 92350 Le Plessis-Robinson - France - SIREN 393135298


INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE - 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789852 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753737 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07

Programmes d'ordinateurs, logiciels, logiciels pour le téléchargement, la transmission, la réception, la mise à disposition, l'édition, l'extraction, l'encodage, la lecture, le stockage et l'organisation de données ; tous ces produits étant liés au domaine de la mécanique spatiale et plus largement au domaine des segments sol de satellites.

Services de formation à l'exploitation d'un logiciel relatif à la mécanique spatiale et plus largement au domaine des segments sol de satellites.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir évaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche en mécanique, recherche technique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception, développement, location, installation, consultation, mise à jour et maintenance de logiciels ; conversion de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un supports électronique ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; étude de projets techniques ; ingénierie ; reconstitution de bases de données ; services de protection contre les virus informatiques ; tous ces services étant proposés dans le domaine de la mécanique spatiale et plus largement dans le domaine des segments sol de satellites.