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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CS DIFFUSION
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R STREET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R STREET
CS DIFFUSION, EURL

Numéro de dépôt :
3839479
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
R STREET de CS DIFFUSION

Présentation de la marque R STREET

Déposée le 16 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R STREET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CS DIFFUSION domicilié(e) 5 RUE ALBERT CAQUOT - 28500 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 201 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS DIFFUSION domicilié(e) 5 RUE ALBERT CAQUOT - 28500 - VERNOUILLET - France.

La marque R STREET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R STREET est expirée depuis le 16 juin 2021.


CS DIFFUSION, EURL - 5 RUE ALBERT CAQUOT - 28500 - VERNOUILLET - France - SIREN 532201837


CS DIFFUSION - 5 RUE ALBERT CAQUOT - 28500 - VERNOUILLET - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Accessoires pour véhicule terrestre à savoir bride de guidon, support d'assurance, tampon et roulette de protection, carteur moteur, support de plaque minéralogique, bouchon d'huile moteur, cale pieds, platine repose pieds, garde boue, bouchon et couvercle de maître cylindre, grille de radiateur, carter de chaîne, sabot moteur, passage de roue, poignée, guidon, embout de guidon, stickers, support de plaque, rétroviseur.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.