Marque renouvelée - Marque en vigueur

CS COMMUNICATIONS & SYSTEMS
CS Communication & Systemes, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98747456
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/08/2028

Présentation de la marque CS COMMUNICATIONS & SYSTEMS

Déposée le 26 août 1998 par la Société Anonyme (SA) CS Communication & Systemes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CS COMMUNICATIONS & SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CS Communication & Systemes domicilié(e) 54/56 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CS COMMUNICATIONS & SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CS COMMUNICATIONS & SYSTEMS arrivera à expiration en date du 26 août 2028.

CS Communication & Systemes a également déposé les autres marques suivantes : PELICAN


CS Communication & Systemes, Société Anonyme - 54/56 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366231 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 19 avril 2005 - Changement de dénomination n°411177 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 19 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411178 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 19 avril 2005 - Changement de dénomination n°411179 - Publication au BOPI 2005-04-19

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675179 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

Inscription le 24 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°776341 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et maniques pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces ; supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques ; appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; produits du logiciel ; cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique ; organes de commande de télécommunication, appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; serveurs multimédia ; logiciels de contrôle et de pilotage ; logiciels scientifiques et techniques ; capteurs, détecteurs, systèmes d'alarme électroniques ; systèmes d'identification d'accès ; systèmes de vidéo surveillance ; systèmes de renseignement électromagnétiques, systes d'information et de commandement (sécurité), systèmes de télépéage. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de l'informatique et des télécommunications. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine industriel, des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, service de conseil en sécurité d'entreprise, services de conseil en organisation informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia. Services d'installation ; services de construction et de réparation, et notamment installation, exploitation, gestion et maintenance d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, et de programmes informatiques ; services de fabrication de composants électroniques. Services de télécommunications ; réseaux d'entreprises multiservice ; travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; systèmes d'information communicants (Internet, Extranet, Intranet) ; systèmes de messagerie sécurisée ; services télématiques accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services d'interconnection de réseaux d'entreprise. Conception et élaboration de systèmes informatiques ; conception et développement d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d'ingénierie d'applications sur grand et moyens systèmes informatiques, génies logiciels, services de gérance informatique et d'infogérance, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; développement de systèmes de communication pour le contrôle aérien ; ingénierie de réseaux ; services de consultation en matière de sécurité électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.