Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTEM
CS COMMUNICATION & SYSTEMES PAR ABREVIATION CS société anonyme

Numéro de dépôt :
1691171
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2011

Présentation de la marque CASTEM

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CS COMMUNICATION & SYSTEMES PAR ABREVIATION CS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CS COMMUNICATION & SYSTEMES PAR ABREVIATION CS domicilié(e) 86, rue du Dome, 92100 BOULOGNE (dossier no 2205385) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 000 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) (dossier no 2205385) - France.

La marque CASTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTEM est expirée depuis le 4 septembre 2011.

CS COMMUNICATION & SYSTEMES PAR ABREVIATION CS a également déposé les autres marques suivantes : SIGNOVAL


CS COMMUNICATION & SYSTEMES PAR ABREVIATION CS société anonyme - 86, rue du Dome, 92100 BOULOGNE (dossier no 2205385) - France - SIREN 692000946


BREVALEX - (dossier no 2205385) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2205385 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335859 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335858 - Publication au BOPI 2001-11-27

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes ou disques, pour le calcul de structures en mécanique