Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRYSTAL-GOURMET
CRYSTAL, SARL

Numéro de dépôt :
4139072
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2024
CRYSTAL-GOURMET de CRYSTAL

Présentation de la marque CRYSTAL-GOURMET

Déposée le 4 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRYSTAL-GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL domicilié(e) 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 404 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRYSTAL, M. DUVAL SERGE domicilié(e) 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France.

La marque CRYSTAL-GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSTAL-GOURMET arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

CRYSTAL a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTAL PROTEC , C CRYSTAL , CRYSTAL , CLIM'CONFORT , GENESIS by A & V , CGC ENTREPRISE , Pierres by ALPHEYS , , CRYSTAL DIRECT SERVICES , CARASTICK


CRYSTAL, SARL - 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France - SIREN 511404204


CRYSTAL, M. DUVAL SERGE - 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648215 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.