Déposée le 4 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CRYSTAL-GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL domicilié(e) 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 404 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRYSTAL, M. DUVAL SERGE domicilié(e) 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France.
La marque CRYSTAL-GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRYSTAL, SARL - 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France - SIREN 511404204
CRYSTAL, M. DUVAL SERGE - 41 Rue François Rabelais - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648215 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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