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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRYSTAL
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CARBORFUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBORFUEL
CRYSTAL, S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92433347
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2012

Présentation de la marque CARBORFUEL

Déposée le 10 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CRYSTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBORFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYSTAL domicilié(e) 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE (dossier no 2227290) - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 498 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2227290) - 75009 - France.

La marque CARBORFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBORFUEL est expirée depuis le 10 septembre 2012.

CRYSTAL a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTAL PROTEC , C CRYSTAL , CRYSTAL , CLIM'CONFORT , GENESIS by A & V , CGC ENTREPRISE , Pierres by ALPHEYS , , CRYSTAL DIRECT SERVICES , CARASTICK


CRYSTAL, S.A., Société Anonyme - 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE (dossier no 2227290) - 59350 - France - SIREN 322498270


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2227290) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 13 mai 1997 - Changement de dénomination n°236949 - Publication au BOPI 1997-05-13

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227290 - Publication au BOPI 2002-09-10

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Traitement de matériaux notamment en vue de la transformation des matériaux carbonés en combustible; traitement de déchets, notamment ordures ménagères, par thermolyse; décendrage de solides carbonés; séparation ou tri de matériaux notamment séparation des matières stériles (tels que verre, métaux, silice) et métaux lourds de matière organique; séparation par broyage, aéroflottation, agglomération sélective, filtrage; fluidification

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.