Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES JARDINS DE MARIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING domicilié(e) 41 RUE FRANCOIS RABELAIS - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 404 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING, M. SERGE DUVAL domicilié(e) 41 RUE FRANCOIS RABELAIS - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France.
La marque LES JARDINS DE MARIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING, SARL - 41 RUE FRANCOIS RABELAIS - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France - SIREN 511404204
CRYSTAL INTERNATIONAL TRADING, M. SERGE DUVAL - 41 RUE FRANCOIS RABELAIS - 86380 - MARIGNY-BRIZAY - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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