MONET 2
Présentation de la marque MONET 2
Déposée le 24 août 1993 par CRYSTAL BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONET 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONET 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONET 2 est expirée depuis le 24 août 2003.
CRYSTAL BRANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mai 1997 - Gage constitué n°237037 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 28 juin 2000 - Gage constitué n°302923 - Publication au BOPI 2000-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Inscription le 9 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°180076 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 20 mai 1997 - Gage radié n°237036 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180774 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180775 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 28 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°182555 - Publication au BOPI 1995-02-28
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40