Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRYOSCREEN
CRYONIC MEDICAL

Numéro de dépôt :
4561407
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
CRYOSCREEN de CRYONIC MEDICAL

Présentation de la marque CRYOSCREEN

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par CRYONIC MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRYOSCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est CRYONIC MEDICAL domicilié(e) 6 rue Berthelot - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CRYOSCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYOSCREEN arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

CRYONIC MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CRYONIC


CRYONIC MEDICAL - 6 rue Berthelot - 25000 - BESANCON - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Produits cryogéniques ; dioxyde de carbone ;

Gaz à usage médical ;

Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils et instruments pour le traitement par le froid dans le domaine médical, chirurgical, vétérinaire et dermatologique ; appareils médicaux, chirurgicaux, vétérinaires et dermatologiques destinés à la vaporisation ou à la projection de gaz liquéfié ; appareils pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire ; appareils thérapeutiques à air froid ; caméras thermiques pour le diagnostic médical ou vétérinaire ; insufflateurs à usage médical ou vétérinaire ; vaporisateurs à usage médical ou vétérinaire.