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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRYONIC MEDICAL à conseil d'administration le Martinet du Haut 39110 SALINS LES BAINS
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CRYOMUST
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CRYOMUST
CRYONIC MEDICAL SA à conseil d'administration le Martinet du Haut 39110 SALINS LES BAINS

Numéro de dépôt :
3630701
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CRYOMUST de CRYONIC MEDICAL à conseil d\'administration le Martinet du Haut 39110 SALINS LES BAINS

Présentation de la marque CRYOMUST

Déposée par voie électronique le 18 février 2009 par la Société Anonyme (SA) CRYONIC MEDICAL à conseil d'administration le Martinet du Haut 39110 SALINS LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRYOMUST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYONIC MEDICAL à conseil d'administration le Martinet du Haut 39110 SALINS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 604 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque CRYOMUST est expirée depuis le 18 février 2019.


CRYONIC MEDICAL SA à conseil d'administration le Martinet du Haut 39110 SALINS LES BAINS - France - SIREN 392604526


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 1 juillet 2009 - Retrait total n°501083 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils de cryothérapie gazeuse à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; vaporisateurs à usage médical ;

Formation médicale et paramédicale.