Déposée le 29 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) CRYOLOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPCRYO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYOLOG domicilié(e) 58 Bd Gustave Roch - 44261 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 521 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRYOLOG, Société Anonyme à Directoire - 58 Bd Gustave Roch - 44261 - NANTES - France - SIREN 442521324
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 8 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713214 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-09-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Instruments de mesure, de contrôle et de signalisation de la température.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Étiquettes (non en tissu).
Transport ; transport de marchandises par véhicules, par train, par bateau et par avion (logistique) ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Études de projets techniques. Architecture. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
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