Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hexagas
cryoconcept france, sas

Numéro de dépôt :
4352074
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
Hexagas de cryoconcept france

Présentation de la marque Hexagas

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cryoconcept france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hexagas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cryoconcept france domicilié(e) 4 avenue des andes - 91940 - les ulis - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 871 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRYOCONCEPT FRANCE, M. philippe bonnet domicilié(e) 4 AVENUE DES ANDES - 91940 - LES ULIS - France.

La marque Hexagas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hexagas arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

cryoconcept france a également déposé les autres marques suivantes : Ultra-Quiet Technology


cryoconcept france, sas - 4 avenue des andes - 91940 - les ulis - France - SIREN 803871797


CRYOCONCEPT FRANCE, M. philippe bonnet - 4 AVENUE DES ANDES - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur .