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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO PUR
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CryoFuel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CryoFuel
CRYO PUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4348317
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
CryoFuel de CRYO PUR

Présentation de la marque CryoFuel

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO PUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CryoFuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO PUR domicilié(e) 3 Rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 286 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET, M. Franck CASO domicilié(e) 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CryoFuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CryoFuel arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

CRYO PUR a également déposé les autres marques suivantes : CRYO CO2 , From Waste to Fuel , CryoDist , CryoCO2 , CryoHaul , Cryo Flare


CRYO PUR, Société par actions simplifiée - 3 Rue de la Croix Martre - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 811286178


DEJADE & BISET, M. Franck CASO - 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Mélanges de gaz ; Mélanges de carburants gazéifiés ; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils de refroidissement ; Appareils cryogéniques ; Installations et appareils visant à réguler la température ; Installations et appareils de filtration ou épuration de l'eau, des gaz ou de l'air ;

Service de conservation cryogénique ; Location d'installations et appareils de refroidissement, cryogéniques, de filtration et d'épuration de l'eau, des gaz ou de l'air ; Services de production d'énergie et d'énergie renouvelable, conseil et information en matière de production d'énergie et d'énergie renouvelable.