Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRYO DIFFUSION
/
SYPCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYPCA
CRYO DIFFUSION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93455448
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2013

Présentation de la marque SYPCA

Déposée le 16 février 1993 par la Société Anonyme (SA) CRYO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYPCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYO DIFFUSION domicilié(e) 49, rue de Verdun,27690 LERY (dossier no 2230093) - 27690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 225 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2230093) - 75008 - France.

La marque SYPCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYPCA est expirée depuis le 16 février 2013.

CRYO DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CD CRYO DIFFUSION , CRYOVAP , CD CRYOPACK , CRYO DISTRIBUTION , CRYO DIFFUSION , CRYOSKIN , CRYO DIFFUSION , CRYOROLL , CRYOTRANS , CRYOSTOC


CRYO DIFFUSION, Société anonyme - 49, rue de Verdun,27690 LERY (dossier no 2230093) - 27690 - France - SIREN 334225034


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2230093) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 1 décembre 1997 - Renonciation partielle n°246541 - Publication au BOPI 1997-12-01

Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2002 n°2230093 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits cryogéniques. Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. A l'exclusion des produits et instruments œnologiques notamment densimètres et thermomètres. Appareils programmables de congélation de de décongélation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.