Présentation de la marque Kit de Vitrification Haute Sécurité VHS
Déposée le 5 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO BIO SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Kit de Vitrification Haute Sécurité VHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRYO BIO SYSTEM domicilié(e) Z.I. No 1 EST - 61300 - SAINT-OUEN-SUR-ITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 246 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque Kit de Vitrification Haute Sécurité VHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRYO BIO SYSTEM, Société par actions simplifiée - Z.I. No 1 EST - 61300 - SAINT-OUEN-SUR-ITON - France - SIREN 342246840
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 7 août 2015 n°2594837 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-07
Milieux spécifiques au procédé de vitrification à savoir, azote liquide, vapeur d'azote, associés à un contenant final, à savoir, tubes en résine non ionomère (paillettes) thermosoudés aux deux extrémités destinés à permettre la conservation par le froid (azote liquide –196° et/ou vapeur d'azote –130°) de tout élément biologique dont il est souhaité et ou nécessaire de préserver les caractéristiques biophysiques et biochimiques au long cours. Produits en résine non ionomère (paillettes) destinés à être utilisés dans le cadre de l'Assistance Médicale à la Procréation (conservation d'embryons humains) et/ou vétérinaire (cellules souches, embryons), à savoir, tubes permettant la conservation par le froid (azote liquide –196° et/ou vapeur d'azote –130°) de tout élément biologique dont il est souhaité et ou nécessaire de préserver les caractéristiques biophysiques et biochimiques au long cours. Tubes en résine non ionomère (paillettes) thermosoudés aux deux extrémités destinés à permettre la conservation par le froid (azote liquide –196° et/ou vapeur d'azote –130°) de tout élément biologique dont il est souhaité et ou nécessaire de préserver les caractéristiques biophysiques et biochimiques au long cours.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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