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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRYO BIO SYSTEM
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BRAHMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAHMA
CRYO BIO SYSTEM société anonyme

Numéro de dépôt :
3352342
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2015
BRAHMA de CRYO BIO SYSTEM

Présentation de la marque BRAHMA

Déposée le 12 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CRYO BIO SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAHMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYO BIO SYSTEM domicilié(e) 10, rue Clemenceau,61300 L'AIGLE - 61300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 246 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque BRAHMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAHMA est expirée depuis le 12 avril 2015.

CRYO BIO SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIA , HSV High Security Vitrification Kit , Kit VHS , Kit de Vitrification Haute Sécurité VHS , HSMU , HSV Kit , COCOMAMA


CRYO BIO SYSTEM société anonyme - 10, rue Clemenceau,61300 L'AIGLE - 61300 - France - SIREN 342246840


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Milieu d'application humaine en assistance médicale à la procréation de type produit thérapeutique annexe (PTA, Article L. 1261-1), y compris milieux destinés à la collecte, au transport, au traitement et/ou à la congélation de tissu ovarien (ovaire entier ou partiel, bandelettes ou cubes tissulaires de cortex ovarien) et milieux salins.