Déposée le 26 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZINOX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZINOX FRANCE domicilié(e) 23 RUE DES MARTYRS, 62138 DOUVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 316 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUZINOX FRANCE - France.
La marque RUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRUZINOX FRANCE, (S.A.R.L.) - 23 RUE DES MARTYRS, 62138 DOUVRIN - France - SIREN 403316821
CRUZINOX FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295450 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 2 février 1999 - Retrait partiel n°271481 - Publication au BOPI 1999-02-02
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Produits chimiques destinés à l'industrie Huiles et graisses industrielles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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