Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTIL
CRUZINOX FRANCE, (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98747631
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2008

Présentation de la marque RUTIL

Déposée le 26 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZINOX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZINOX FRANCE domicilié(e) 23 RUE DES MARTYRS, 62138 DOUVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 316 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUZINOX FRANCE - France.

La marque RUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUTIL est expirée depuis le 26 août 2008.

CRUZINOX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EVI'FRAICHEUR , L'ECLAT D'ARTOIS


CRUZINOX FRANCE, (S.A.R.L.) - 23 RUE DES MARTYRS, 62138 DOUVRIN - France - SIREN 403316821


CRUZINOX FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295450 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 2 février 1999 - Retrait partiel n°271481 - Publication au BOPI 1999-02-02

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Produits chimiques destinés à l'industrie Huiles et graisses industrielles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.