L'ECLAT D'ARTOIS
Présentation de la marque L'ECLAT D'ARTOIS
Déposée le 21 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZINOX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ECLAT D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ECLAT D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECLAT D'ARTOIS est expirée depuis le 21 octobre 2009.
CRUZINOX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325211 - Publication au BOPI 2001-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48