Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES GEMEAUX
Numéro de dépôt :
1207751
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
12/05/1992
Présentation de la marque DOMAINE DES GEMEAUX
Déposée le 12 mai 1982 par monsieur CRUZIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DES GEMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GEMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GEMEAUX est expirée depuis le 12 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45