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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES
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Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES
CRUZILLES, SAS

Numéro de dépôt :
3732646
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2020
Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES de CRUZILLES

Présentation de la marque Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES

Déposée le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES domicilié(e) 226 AVENUE JEAN MERMOZ - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA JURISCONSULTE domicilié(e) 45 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES est expirée depuis le 22 avril 2020.

CRUZILLES a également déposé les autres marques suivantes : PERE LOUIS , PERE LOUIS , P'tits Confits entre amis osez le fruit , NOEL CRUZILLES , C CRUZILLES , CASSISSINE , legertise , Cruz'Art , Cruzilles Maître Confiseur en Auvergne MAISON FONDEE EN 1880 , croq'noir


CRUZILLES, SAS - 226 AVENUE JEAN MERMOZ - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 857201099


JCA JURISCONSULTE - 45 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543194 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Produits alimentaires et naturels à savoir : lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;

Glaces comestibles.