Déposée le 28 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « croq'noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZILLES domicilié(e) 226, avenue Jean Mermoz - 63000 - Clermont-Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.
La marque croq'noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRUZILLES, SARL - 226, avenue Jean Mermoz - 63000 - Clermont-Ferrand - France - SIREN 857201099
FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371888 - Publication au BOPI 2003-06-10
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149931 - Publication au BOPI 1999-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419087 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-09-25
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2019 n°2731330 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-22
Chocolats, confiserie, produits diététiques, produits alimentaires et naturels
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "croq'noir"
