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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZILLES
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calories douces
Marque renouvelée - Marque en vigueur

calories douces
CRUZILLES, SARL

Numéro de dépôt :
1610853
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2029

Présentation de la marque calories douces

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « calories douces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUZILLES domicilié(e) 3 et 5 rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.

La marque calories douces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque calories douces arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

CRUZILLES a également déposé les autres marques suivantes : PERE LOUIS , PERE LOUIS , P'tits Confits entre amis osez le fruit , NOEL CRUZILLES , C CRUZILLES , CASSISSINE , legertise , Cruz'Art , Cruzilles Maître Confiseur en Auvergne MAISON FONDEE EN 1880 , Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES


CRUZILLES, SARL - 3 et 5 rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France - SIREN 857201099


FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371888 - Publication au BOPI 2003-06-10

Renouvellement avec limitation le 23 juillet 1999 n°2149933 - Publication au BOPI 1999-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419089 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-09-25

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2019 n°2731333 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-22

Chocolat, confiserie, produits diétéques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.