Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bar à franges
M. cruzel stephan
M. amaru stephan

Numéro de dépôt :
3889080
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
Bar à franges de cruzel stephan

Présentation de la marque Bar à franges

Déposée le 16 janvier 2012 par monsieur cruzel stephan et monsieur amaru stephan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bar à franges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Les déposants sont monsieur cruzel stephan domicilié(e) 9 rue guy moquet - 94700 - MAISONS ALFORT - France et monsieur amaru stephan domicilié(e) 6 impâsse marchand - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cruzel stephan domicilié(e) 2 rue guy moquet - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

La marque Bar à franges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bar à franges est expirée depuis le 16 janvier 2022.


M. cruzel stephan - 9 rue guy moquet - 94700 - MAISONS ALFORT - France

M. amaru stephan - 6 impâsse marchand - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


M. cruzel stephan - 2 rue guy moquet - 94700 - MAISONS ALFORT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587231 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.