Déposée le 13 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Crusta'c
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Crusta C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Crusta'c domicilié(e) ZI Buconis, Route de Toulouse - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 351 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck NGUYEN, CRUSTA'C domicilié(e) ZI Buconis, Route de Toulouse - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France.
La marque Crusta C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303886.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Crusta'c, SAS - ZI Buconis, Route de Toulouse - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 450351788
Franck NGUYEN, CRUSTA'C - ZI Buconis, Route de Toulouse - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France
Republication pour erratum - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Errata de la publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Viande, poisson, extrait de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages, crevettes grises (non vivantes), bouquets (crevettes roses non vivantes), crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), poissons conservés, poisson saumuré, plats préparés ou cuisinés à base de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages, préparation et produits élaborés à base de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages, conserves à base de poisson, de langoustines, de crustacés, de crevettes, de coquillages ; farine à usage alimentaire à base de poisson, crevettes ; préparations faites de céréales ; pain ; pizzas ; quiches ; tourtes ; tartes salées ; beignets ; pâtés ; petits fours (pâtisserie) à base de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages ; poissons (vivants) ; crustacés (vivants) ; coquillages (vivants) ; crevettes (vivantes), langoustines (vivantes) ; mollusques (vivants).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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